À titre d’information

Ce site internet A POUR SEUL OBJECTIF DE DÉLIVRER UNE INFORMATION GÉNÉRALE, de FAVORISER LES ECHANGES et la COMMUNICATION sur LE BIEN-ÊTRE entre PERSONNES NON PROFESSIONNELS DE SANTE.

Selon les articles 10 de la Convention européenne des droits de l’Homme du 4 novembre 1950 et 11 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne de 2000 :

« Toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans considération de frontières… »

En conséquence, le site www.zencup.fr ne remplace en aucune façon une consultation médicale ou les conseils de tout autre professionnel de santé.

Seul votre médecin généraliste ou spécialiste est habilité à l’établissement d’un diagnostic médical et à l’établissement du traitement adapté qui en découle.

Le site www.zencup.fr et son représentant légal ne proposent sur ce site que des conseils généraux pour un MIEUX-ÊTRE et ce, dans un but de simple vulgarisation.

Celle-ci a pour seule finalité de permettre aux utilisateurs de capitaliser leur potentiel santé par une approche naturelle. Dans le cadre de cette approche, le site www.zencup.fr et son représentant légal se sont attachés à sélectionner les meilleures techniques naturelles reconnues parmi les plus efficaces pour en faire une synthèse, sans que celles-ci puissent être bien entendu considérées comme complètes et/ou exhaustives. De ce fait, l’utilisation des informations fournies s’effectue sous la pleine et entière responsabilité de l’utilisateur au même titre que l’utilisation qu’il pourrait faire à partir de livres ou revues. Et en aucun cas, son représentant légal ne pourra être rendue responsable de cette utilisation, ainsi que d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omissions pouvant exister sur le site. Les conseils prodigués sur ce site ont pour but de donner les meilleures conditions à chacun pour favoriser les bonnes conditions propices à l’émergence d’un état de santé optimal.

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.zencup.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : IBSI CENTER – SARL 83078418700015 – 105 AV ARISTIDE BRIAND 38600 FONTAINE – Capital Social : 2000€ TVA : FR41 830784187 Créateur : LEESI Responsable publication : IBSI CENTER – contact.zencup@gmail.com Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale. Webmaster : IBSI CENTER –  contact.zencup@gmail.com Hébergeur : GANDI

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.zencup.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.zencup.fr Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par IBSI CENTER, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.zencup.fr est mis à jour régulièrement par IBSI CENTER. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.zencup.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. IBSI CENTER s’efforce de fournir sur le site www.zencup.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.zencup.frsont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.zencup.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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6. Limitations de responsabilité.

IBSI CENTER ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.circup.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. IBSI CENTER ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.zencup.fr. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. IBSI CENTER se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, IBSI CENTER se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.zencup.fr peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.zencup.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause IBSI CENTER ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.zencup.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.zencup.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.zencup.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de IBSI CENTER et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.zencup.fr . Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. . Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.zencup.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de IBSI CENTER. Cependant, IBSI CENTER n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.zencup.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies. Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies. Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.zencup.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).